Nous sommes fiers de voir notre cabinet, Audit Duprey Fekl, mis à l’honneur dans le dernier numéro de la prestigieuse Revue de l’Arbitrage (publiée par le Comité français de l’arbitrage – CFA), avec deux contributions de membres de notre équipe.
Mathias Audit, associé et professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, est l’auteur d’un article intitulé : « La compétence arbitrale ratione temporis dans les litiges d’investissement continus », note sous Cass., civ. 1ère, 9 octobre 2024. Mathias y propose une analyse approfondie de l’évolution de la jurisprudence de la Cour de cassation concernant la compétence ratione temporis du tribunal arbitral dans les litiges d’investissement.
Pierre Duprey, associé, et Daria Astakhova, collaboratrice senior, cosignent un article intitulé : « Le respect du recours au Dispute Board préalablement à l’arbitrage : une question de recevabilité de la demande d’arbitrage en dehors du périmètre du contrôle du juge de l’annulation », note sous Paris, 4 juin 2024. Ils y analysent la manière dont les juridictions françaises abordent la question de la compétence arbitrale, et la dialectique complexe qu’il existe entre les problématiques de recevabilité des prétentions, d’une part, et de compétence du Tribunal arbitral, d’autre part, au stade du recours en annulation.