Sanctions, embargos et gel d’actifs

Sanctions, embargos et gel d’actifs

Consultation pour une société française sur le risque d’exposition aux sanctions en cas d’exécution de certains engagements contractuels


Consultation pour un groupe français de cosmétiques relatif à l’existence de relations commerciales avec un État étranger sous sanctions


Consultation pour une banque publique d’un État étranger au sujet de l’exécution d’une convention de compte courant avec un établissement bancaire français


Consultation pour une société française de transport s’agissant de la possibilité de mettre fin à un contrat avec un État d’Amérique du Sud sur le fondement des sanctions adoptées à l’encontre de cet État


Consultation pour le Gouvernement d’un État d’Amérique du Sud sur les conséquences du rachat d’une centrale électrique par une société américaine à un exploitant européen


Consultation pour un Gouvernement d’un État étranger relatif à l’incidence de sanctions sur son industrie pétrolière


Conseil d’un groupe bancaire français dans le contexte d’une procédure judiciaire devant les juridictions françaises au sujet de l’incidence des sanctions étrangère sur l’exécution d’un contrat


Conseil d’un homme d’affaire relatif à l’obtention d’une autorisation de dégel d’actifs appartenant à une entité publique étrangère devant les autorités françaises et suisses


Conseil d’une société étrangère dans le cadre de procédures en dégel des actifs d’une entité devant la Direction générale du Trésor français



Arbitrage

Arbitrage

Conseil d’un groupe danois dans le secteur de l’automobile dans le cadre d’un arbitrage CCI relatif à un litige post-acquisition avec un groupe français


Conseil d’un groupe anglais de télécommunication dans le cadre d’un arbitrage CCI dans le cadre d’une joint-venture pour un portail internet


Conseil d’une société américaine de venture capital dans le cadre d’un arbitrage CCI l’opposant à un opérateur de téléphonie européen au sujet d’un contrat d’investissement dans des start-up


Conseil d’un groupe international spécialisé dans le négoce, le courtage et l'extraction de matières premières dans le cadre d’un pré-contentieux arbitral (commercial et d’investissement) à l’encontre d’un acteur minier en République Démocratique du Congo


Conseil d’un groupe énergétique européen dans le cadre d’un pré-contentieux arbitral au sujet d’un contrat de partage de production au Kazakhstan


Conseil d’un groupe européen du secteur du luxe dans un arbitrage portant sur la restructuration d’investissements


Conseil d’un groupe européen de production audiovisuelle dans le cadre d’un arbitrage CCI à Paris au sujet d’une acquisition de société au Moyen-Orient


Conseil d’un groupe hôtelier européen dans le cadre d’un litige l’opposant à son agent au Moyen-Orient


Conseil d’une société portugaise de distribution de DAB dans le cadre d’un arbitrage l’opposant au fabricant français


Conseil d’un consortium d’entreprises de construction dans le cadre d'un arbitrage CCI contre l’opérateur concernant les coûts globaux de construction du tunnel sous la Manche


Conseil d’une entreprise de construction française dans un arbitrage CCI à Zurich concernant les travaux d’extension du réseau de métro d’Athènes


Conseil dans le cadre de deux procédures arbitrales (CCI et CIRDI) opposant une société turque à une société jordanienne et relatives à la construction d’un barrage hydroélectrique


Conseil d’une société industrielle française dans un arbitrage CCI (siège à Paris – droit français) contre une société française et sa société mère américaine dans le cadre d’une demande de garantie environnementale post-acquisition en France


Conseil d’une société française dans un arbitrage devant la Chambre de commerce du Maroc l’opposant à des sociétés marocaines et espagnoles dans le cadre d’un litige post-acquisition


Conseil d’une banque française dans un arbitrage CNUDCI à Lisbonne contre un co-investisseur dans une banque portugaise, dans un litige résultant de plaintes pour mauvaise gestion


Conseil d’une société chypriote dans un arbitrage sous l’égide de la Chambre de commerce de Chypre et relatif à un litige l’opposant à une société française dans le cadre d’un contrat de partenariat dans le domaine médical


Conseil d’un grand groupe mondial de publicité dans un arbitrage de la CCI portant sur un accord d’achat d’actions prévoyant l’achat d’actions d’un groupe de sociétés du Moyen-Orient


Conseil d’agents commerciaux dans un arbitrage CCI les opposants à une entreprise française pour le paiement de commissions relatives à l’obtention de marchés auprès de l’industrie hélicoptériste militaire russe


Conseil de l’agence de soutien et d’acquisition d’une organisation internationale dans le cadre d’un différend portant sur la fourniture de services publics pour une base militaire au Moyen-Orient


Conseil d’une société française dans un arbitrage devant la Chambre arbitrale de Houston dans un litige l’opposant à une société américaine dans le cadre d’un contrat de sous-traitance exécuté en Afrique de l’Ouest dans le domaine pétrolier


Conseil d’un grand groupe militaire européen dans deux arbitrages de la CCI (siège à Paris - droit français) contre un autre grand groupe militaire européen pour la cessation anticipée d’un partenariat de JV pour la recherche, le développement et la vente d’un système de missiles sol-air


Conseil d’un groupe de défense européen dans un arbitrage CCI (siège à Paris - droits français et suisse) contre un État asiatique en relation avec la violation présumée d’un accord de fourniture d’équipements militaires


Conseil d’un grand groupe français de distribution alimentaire dans deux arbitrages CCI consolidés à São Paulo dans un litige très médiatisé avec son partenaire brésilien concernant l’achat du premier groupe de distribution du Brésil


Conseil d’une société américaine dans un arbitrage CCI l’opposant à une entreprise publique roumaine dans un litige de travaux publics pour l’édification d’une plate-forme de stockage


Conseil d’une société italienne dans un arbitrage CCI l’opposant à une société roumaine dans le domaine de l’ingénierie ferroviaire


Conseil d’un État d’Afrique centrale dans un arbitrage CCI dans un litige l’opposant à une entreprise française de travaux publics pour la construction d’une route


Conseil d’un important contractant militaire français dans un arbitrage CCI (siège de Zurich – lois française et turque) contre un État du Moyen-Orient dans un litige résultant de la résiliation prématurée d’un important contrat d’achat militaire


Conseil d’un fonds d’investissement américain dans un arbitrage CCI de droit marocain intenté par un consortium de banques en relation avec une facilité de prêt et des retards de projet concernant la construction d’un nouveau complexe hôtelier en Afrique du Nord


Conseil d’Elf Neftegaz, une ancienne filiale de l’une des principales compagnies pétrolières et gazières françaises, dans sa défense réussie contre une demande d’arbitrage CNUDCI de 22 milliards de dollars US introduite par une entité privée et par deux régions de la Fédération de Russie prétendant être parties contractantes à un accord d’exploration et de production pétrolière en Russie datant du début des années 1990 et qui n’est jamais entré en vigueur


Conseil d’un groupe publicitaire français dans le cadre d’un arbitrage LCIA contre un groupe publicitaire américain au sujet d’un différend relatif au décroisement de leurs participations jointes


Conseil de l’agence de soutien et d’acquisition d’une organisation internationale dans la résolution d’un litige (arbitrage CPA - siège de La Haye - droit britannique) contre une société britannique relativement à l’annulation d’un appel d’offres pour la fourniture de services de ravitaillement des flottes militaires de différents pays


Co-conseil d’un important fabricant français de produits alimentaires et de boissons dans une série de huit arbitrages parallèles de la CSC en vertu du droit chinois et anglais dans son litige très médiatisé avec son partenaire de coentreprise en Chine


Co-arbitre dans un arbitrage CCI à Paris régi par le droit français dans le cadre d’un litige entre une société italienne et une société nationale algérienne pour la construction d’un terminal pétrolier


Co-arbitre dans un arbitrage CCI à Casablanca régi par le droit marocain dans le cadre d’un litige relatif à la construction d’une usine de production d’énergie solaire


Co-arbitre dans un arbitrage VIAC (Vienna International Arbitration Center) à l’occasion d’un litige relatif à une vente internationale entre une société française et une société ukrainienne


Co-arbitre dans un arbitrage AFA (siège à Paris - droit français) entre une entité allemande et deux sociétés belges dans un litige concernant les coûts de dénucléarisation d’une installation nucléaire civile française dans le secteur médical


Co-arbitre dans un arbitrage AFA (siège à Paris - droit français) dans un litige entre une entité publique française et un groupe suisse concernant la dénucléarisation d’une installation militaire


Co-arbitre dans un arbitrage ad hoc à Paris entre une société américaine et une société française dans un litige découlant d’un accord de représentation


Co-arbitre dans un arbitrage CCI à Paris de droit algérien entre une société d’ingénierie italienne et une société d’énergie algérienne dans un litige découlant de la construction d’un gazoduc de GPL


Co-arbitre dans un arbitrage CCI dans le cadre d’un litige opposant des investisseurs étrangers à un État d’Afrique de l’Ouest et relatif à un contrat de délégation de service public


Co-arbitre dans un arbitrage LCIA à Londres entre une société britannique et une société indienne concernant un contrat de vente de matières premières


Co-arbitre dans un arbitrage CMAP au sujet d’un litige de construction entre une société française et une société qatarie


Co-arbitre dans un arbitrage contractuel administré par la CPA entre une société française et la République d’Ethiopie concernant la fourniture de matériel ferroviaire


Co-arbitre dans un arbitrage fondé sur un contrat EPC dans le secteur de l'énergie entre deux entreprises marocaines de droit marocain


Co-arbitre dans un arbitrage CCI à Paris entre une société italienne et une société française concernant un contrat EPC dans le secteur de l’énergie géothermique


Co-arbitre dans un arbitrage CCI entre une société taïwanaise et une société suisse au sujet d’un contrat de représentation


Arbitre unique dans un arbitrage CCI à Paris entre une société italienne et une société sud-coréenne concernant la violation d’un accord de distribution exclusive de matériaux de recyclage


Arbitre unique dans un arbitrage selon les règles suisses entre une société belge et une société suisse concernant la construction d’entrepôts dans le port de Lomé au Togo


Arbitre unique dans un arbitrage CCI entre deux sociétés françaises concernant un logiciel de développement électronique pour téléphones mobiles


Arbitre unique dans un arbitrage CCI relatif à un contrat de transport maritime entre une société suisse et une société guinéenne


Arbitre d’urgence dans un arbitrage CCI opposant une société suisse à certains actionnaires indirects d’origine d’un Etat d’Afrique de l’Ouest au sujet de mesures conservatoires afférentes à l’exécution d’un contrat de souscription d’actions


Président d’un tribunal dans un arbitrage CMAG à Yaoundé régi par le droit OHADA dans le cadre d’un litige relatif à la résiliation d’un contrat de distribution de boissons


Président d’un tribunal dans un arbitrage CCI à Paris régi par le droit libanais dans le cadre d’un litige post-acquisition entre des entités moyen-orientales


Président d’un tribunal arbitral dans un arbitrage CCI à Casablanca régi par le droit marocain au sujet de la gestion d’un terminal portuaire


Président dans un arbitrage AFA entre deux entreprises françaises dans un litige concernant la violation d’un contrat de vente


Président du tribunal arbitral dans un arbitrage interne relatif à un accord de franchise dans le domaine des télécoms


Président d’un tribunal ad hoc à Genève dans un litige entre un club de football et un agent suisse concernant le transfert d'un de ses joueurs


Président dans un arbitrage CCI à Paris en droit français entre une société française et une société néerlandaise concernant des coûts engagés dans la construction d’installations sanitaires en Afrique


Président du tribunal arbitral dans un arbitrage ad hoc (Règlement CNUDCI) relatif à un litige opposant une société égyptienne à une entreprise publique libanaise dans le cadre d’un contrat de concession


Président du tribunal dans un arbitrage CCI à Genève régi par le droit iranien entre une société nationale iranienne de pétrole et de gaz et une société suisse concernant la livraison de gaz


Président du tribunal dans un arbitrage IATA (International Air Transport Association) relatif à un contrat d’activités aéroportuaires


Président dans un arbitrage CCI (siège à Paris - droit français) entre une société belge et un État africain concernant un contrat d’achat militaire


Président du tribunal dans un arbitrage CCI opposant deux sociétés françaises dans le domaine de l’énergie nucléaire



Conseil et stratégie

Conseil et stratégie

Conseil stratégique du Groupe OuiCare, numéro 1 des services à domicile en France


Conseil d’un opérateur français de l’immobilier pour des projets de développement hôteliers au Portugal


Conseil d’une entreprise française porteuse d’un projet d’investissement dans un Etat de la Caraïbe


Conseil stratégique d’un grand groupe européen du secteur de la distribution


Conseil d’un établissement public culturel porteur d’un projet de développement culturel, économique et immobilier


Conseil d’un fonds de dotation pour la rénovation du patrimoine


Conseil d’une banque sur des problématiques de marchés publics et droit de la concurrence


Conseil d’un grand groupe européen du secteur de la distribution pour la structuration de certains investissements


Conseil d’un fournisseur de matériel et services de mobilité urbaine dans des problématiques domaniales et de concessions de services publics


Conseil d’un réseau de distribution d’électricité européen sur des problématiques domaniales et de concessions de services publics


Conseil d’entreprises européennes confrontées à des problématiques de « short-selling »



Contentieux

Contentieux

Conseil dans une procédure devant la Commission d’indemnisation des victimes de la Shoah (Services du Premier ministre)


Conseil d’une fédération immobilière dans un recours pour excès de pouvoir avec question prioritaire de constitutionnalité contre un décret


Conseil d’un groupe français à dimension internationale dans le cadre d’un litige relatif à la construction d’un immeuble HQE


Conseil d’un groupe de défense européen dans le cadre de procédures judiciaires en France et à l’étranger


Conseil d’un groupe alimentaire brésilien dans le cadre d’un litige l’opposant à son concurrent français


Conseil d’un groupe français de distribution dans le secteur du textile dans un litige l’opposant à son agent commercial au Moyen-Orient


Conseil d’un groupe français de distribution dans le secteur du textile dans un litige l’opposant à un établissement bancaire


Conseil d’une banque japonaise dans le cadre d’un litige l’opposant à une entreprise française dans le secteur de l’art


Conseil d’une banque suisse dans un litige l’opposant à une banque africaine au sujet de crédits documentaires


Conseil d’une société de construction dans le cadre d’une procédure judiciaire devant le Tribunal judiciaire de Nanterre envers des groupes pétroliers et un État d’Afrique centrale au sujet de l’exécution d’une garantie


Conseil d’un entrepreneur d’ingénierie et de construction spécialisé dans les plates-formes pétrolières en Asie dans la phase pré-arbitrage d’un litige concernant l’étendue des travaux et les retards relatifs à l’ingénierie, à la passation des marchés, à la construction et à la mise en place d’installations de forage et de production en mer en Iran


Conseil d’une grande compagnie pétrolière et gazière dans la phase pré-arbitrage d’un litige contre les partenaires d’un oléoduc détenu en commun en Europe concernant la suspension de l’utilisation de l’oléoduc


Conseil d’un groupe international de l’audiovisuel dans le cadre d’une procédure devant le Tribunal judiciaire de Nanterre à l’encontre d’un homme d’affaire originaire d’un État d’Afrique de l’Ouest



Dettes d'Etat

Dettes d'Etat

Conseil d’un Etat étranger pour l’obtention du paiement d’une dette historique à l’encontre d’un Etat européen


Conseil d’une société publique française sur l’encadrement du mécanisme de suspension de la dette de certains États en lien avec l’épidémie de Covid-19



Médiation et transaction

Médiation et transaction

Conseil dans une transaction en vue de régler un contentieux en matière successorale


Conseil dans une médiation entre un opérateur français de l’immobilier et un fournisseur


Co-Médiateur dans une médiation entre un groupe européen de B.T.P. et un acteur européen du secteur événementiel / foires et salons


Conseil de l’OTAN dans le cadre de la transaction d’un différend l’opposant avec ses fournisseurs de fuel pour le ravitaillement des forces navales


Conseil d’un développeur français dans le cadre d’une transaction portant sur un litige relatif à l’acquisition de puces électroniques


Conseil d’un grand groupe européen dans le secteur du luxe dans le cadre d’une transaction portant sur la restructuration de certains investissement


Conseil d’un groupe hôtelier européen dans le cadre d’une transaction portant sur la gestion d’un complexe hôtelier


Conseil d’un groupe de presse français dans le cadre d’une médiation relative à son bail commercial


Conseil d’un groupe de construction français dans une médiation portant sur la réalisation d’un stade d’une capacité de plus de 80.000 places


Conseil d’une société suisse dans la négociation d’une transaction avec un État de la péninsule arabique


Conseil d’une personne physique dans des négociations avec une institution publique de son État de nationalité pour le règlement amiable de leur différend


Conseil d’une entreprise de construction française dans le cadre d’une médiation dans un litige concernant la pollution des sols sous le stade de football du Stade de France à Paris



Reconnaissance, contrôle et exécution

Reconnaissance, contrôle et exécution

Consultation relative à la saisie d’actifs appartenant à un fonds souverain étranger sur le fondement d’une sentence CCI condamnant un État d’Afrique du Nord


Consultation relative à la saisie d’actifs appartenant à un État d’Afrique de l’Ouest faisant suite à l’exequatur en France d’une sentence CCI


Conseil d’une personne physique de nationalité irakienne pour obtenir l’exécution en France d’un jugement rendu par les tribunaux d’un État du Golfe persique


Conseil d’un État asiatique dans le cadre de l’exequatur en France d’une sentence arbitrale l’opposant à une société de Singapour et relatif à un marché de défense


Conseil de groupe européen du secteur du luxe dans le cadre d’un recours en annulation de sentence arbitrale


Conseil d’un groupe de défense européen dans le cadre de plusieurs recours en annulation de sentences


Conseil d’Euromissile dans le cadre de sa défense contre plusieurs recours en annulation de sentences arbitrales


Conseil d’une banque japonaise dans le cadre d’un recours en annulation de sentence arbitrale


Conseil d’un groupe asiatique contre un groupe finlandais dans le cadre d’un recours en annulation de sentence arbitrale


Conseil du groupe Abela dans la défense contre plusieurs recours en annulation de sentences arbitrales


Conseil d’un groupe européen de construction dans le cadre d’un recours en annulation de sentence arbitrale


Conseil d’une société américaine spécialisée dans le forage pétrolier dans le cadre d’un recours en annulation de sentence arbitrale


Conseil d’un État d’Amérique du Sud dans le contexte d’un recours en annulation d’une sentence qui avait permis à un investisseur bi-national de se prévaloir des dispositions d’un traité bilatéral d’investissement


Conseil d’un État d’Afrique Subsaharienne dans le cadre d’un recours en annulation devant la Cour d’appel de Paris d’une sentence arbitrale rendue au profit d’un investisseur